règlement du club

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règlement du club

Message par Amin le Ven 30 Sep - 23:25

Pour l’entente de tous les membres et des passionnés occasionnels, les membres du bureau, ont mis en place un règlement à valider par chaque nouveau membre avant une signature d’adhésion au club.


Merci de lire attentivement ce règlement avant de procéder à l’adhésion.

Article 1

Tout propos injurieux, xénophobe, sexiste, antisémite, raciste, homophobe, contraire à l'ordre publique ou aux bonnes mœurs, ou bien tout propos visant à nuire à l'intégrité morale ou physique d'un membre ou d'une entité de membres sera sévèrement sanctionné, entrainant parfois l'exclusion totale et définitive des personnes incriminées de l'Association, en accord avec l’Article 16 du Code Civil, et que l'outrepasser constitue un acte illégal en France, et peut donc occasionner des poursuites judiciaires.


Article 2

Lors des manifestations organisées par l'association, et durant la pratique de l'activité par le club, la consommation de substances illicites, de drogues, ou de produits alcoolisés, ou comportant des éléments précédemment cités, est formellement prohibée. Toute personne étant sous l'influence des produits précédemment cités ne pourra pas prendre part à l'activité, ou manifestation. Tout contrevenant à ce présent article s'expose à son exclusion de l'activité, ou manifestation, voir même exclusion définitive du club.


Article 3

Exclusion/démission d’un membre du club.
L'exclusion peut être prononcée pour :
- Infraction au règlement ou aux consignes de sécurité après délibération des organisateurs (mauvais comportements, insultes, provocations, etc...)
Tout membre de l’association peut se retirer quand il le désire. Le désistement devra être signifiée au près d'un membre du bureau.
Une exclusion ou une démission ne peut donner lieu à un remboursement de la cotisation.


Article 4

Consigne de sécurité : il est formellement interdit de se présenter sur le terrain avec des bouteilles en verre ou tout autre objet tranchant. Il est interdit de monter sur la benne ce trouvant face au terrain.
Propreté du lieu : toute personne venant rouler au terrain ce doit de laisser les lieux propres à son départ. En aucun cas nous devons trouver des détritus ou autres sur le circuit et aux alentours (autour du circuit, sur le parking etc…)

Article 5

Tout utilisateur du terrain doit prendre une cotisation auprès du club. Lors de votre passage sur le terrain, vous devrez vous munir de votre carte de membre qui vous sera délivré suite à votre inscription.
Pour les enfants de moins de 16 ans, ils devront être accompagnés d’un parent.
Sont autorisé à rouler :
- Les thermiques uniquement les week-ends et jours fériés de 10H00 à 12H00 et de 14H00 à 19H30
- Les électriques 7 jours sur 7 y compris les jours fériés de 10H00 à 19H30.


Article 6

Toute personne ne respectant pas ce règlement s'expose à des sanctions prévues par le Règlement Intérieur du club et ses Statuts. De plus, ces personnes assument intégralement la responsabilité de leurs actes, volontaires ou non, excluant ainsi toute responsabilité de la part du club ou des organisateurs des manifestations.


Article 7

La cotisation doit être versée au trésorier du club à la signature du contrat d’adhésion. De plus, un chèque de caution de 30€ vous sera demandé. Ce chèque pourra être encaissé par le club si le membre ne participe pas au minimum à trois cessions d’entretiens du terrain mis à notre disposition pour une année d’activité. A l’inverse, si le membre participe à l’entretien au minimum trois fois, ce chèque lui sera remis en fin d’année.


Article 8

L’adhésion au club implique l’acceptation du présent règlement, sous peine d’exclusion temporaire ou définitive.
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