règlement du club

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règlement du club

Message par Amin le Ven 30 Sep - 23:25

Pour l’entente de tous les membres et des passionnés occasionnels, les membres du bureau, ont mis en place un règlement à valider par chaque nouveau membre avant une signature d’adhésion au club.


Merci de lire attentivement ce règlement avant de procéder à l’adhésion.

Article 1

Tout propos injurieux, xénophobe, sexiste, antisémite, raciste, homophobe, contraire à l'ordre publique ou aux bonnes mœurs, ou bien tout propos visant à nuire à l'intégrité morale ou physique d'un membre ou d'une entité de membres sera sévèrement sanctionné, entrainant parfois l'exclusion totale et définitive des personnes incriminées de l'Association, en accord avec l’Article 16 du Code Civil, et que l'outrepasser constitue un acte illégal en France, et peut donc occasionner des poursuites judiciaires.

Article 2

Lors des manifestations organisées par l'association, et durant la pratique de l'activité par le club, la consommation de substances illicites, de drogues, ou de produits alcoolisés, ou comportant des éléments précédemment cités, est formellement prohibée. Toute personne étant sous l'influence des produits précédemment cités ne pourra pas prendre part à l'activité, ou manifestation. Tout contrevenant à ce présent article s'expose à son exclusion de l'activité, ou manifestation.



Article 3


Exclusion/démission d’un membre du club.
L'exclusion peut être prononcée pour :
- Infraction au règlement ou aux consignes de sécurité après délibération des organisateurs (mauvais comportements, insultes, provocations, etc...)
Tout membre de l’association peut se retirer quand il le désire. Le désistement devra être signifiée au près d'un membre du bureau.
Une exclusion ou une démission ne peut donner lieu à un remboursement de la cotisation.

Article 4

Tout utilisateur du terrain doit prendre une cotisation au  club, ou demander une utilisation payante à la journée.

Article 5

Toute personne ne respectant pas ce règlement s'expose à des sanctions prévues par le Règlement Intérieur du club et ses Statuts. De plus, ces personnes assument intégralement la responsabilité de leurs actes, volontaires ou non, excluant ainsi toute responsabilité de la part du club ou des organisateurs des manifestations.

Article 6

La cotisation ce doit d’être versé au trésorier du club à la signature du contrat d’adhésion. De plus, un chèque de caution de 10€ vous sera demandé. Ce chèque pourra être encaissé par le club, si le membre ne participe à aucun entretien du terrain mis à notre disposition. A l’inverse, si le membre participe à l’entretien, son chèque lui sera remis en fin d’année.

Article 7

L’adhésion au club implique l’acceptation du présent règlement, sous peine d’exclusion temporaire ou définitive.
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Amin
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